Examen du texte de loi 2291
Par Rédaction RBLF le mardi, janvier 27 2015, 12:17 - DROIT et Sté - Lien permanent
- From mercredi, janvier 28 2015, 09:30 au jeudi, février 5 2015, 20:00
- pour une durée de 8 jours 10 heures 30 minutes
- cet événement est terminé
Questions sociales et santé : maladie de Lyme
Travaux préparatoires
Assemblée nationale 1ère lecture
Voir en lien le dossier de la commission.
Proposition de loi de MM. Marcel BONNOT et François VANNSON et plusieurs de leurs collègues relative à la maladie de Lyme, n° 2291, déposée le 14 octobre 2014
et renvoyée à la commission des affaires sociales
Travaux des commissions
- commission des affaires sociales
La Commission saisie au fond a nommé M. François Vannson rapporteur le 21 janvier 2015
Amendements déposés en commission sur le texte n° 2291
Nomination rapporteur au cours de la réunion du 21 janvier 2015 à 9 heures 30
Examen du texte prévu au cours de la réunion du 28 janvier 2015 à 9 heures 30
Examen du texte prévu au cours de la réunion du 5 février 2015 à 14 heures 45
Discussion en séance publique
1ère séance du jeudi 5 février 2015
2e séance du jeudi 5 février 2015
3e séance du jeudi 5 février 2015
