R B-L F cimt

RÉSEAU sur la Borréliose de Lyme en France, ses Co-Infections et les Maladies vectorielles à Tiques Construction collaborative d'une information critique contre le déni

Aller au contenu | Aller au menu | Aller à la recherche

Licence

DROITS

Les articles auxquels vous avez accès sur le site "RBLF-cimt" sont régis par les lois française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle et sont proposés aux internautes sous une licence de partage. Les documents du site "RBLF" appartiennent à leurs rédacteurs et/ou au collectif de la rédaction, soumis aux droits d’auteur et écrits à des fins d’analyses, de connaissance ou de critique. La reproduction de tout ou partie des documents est possible. Ils peuvent être cités en prenant soin de respecter ce droit et les droits de partage.

LICENCE CREATIVE COMMONS

La licence est celle de l’organisation Créative Commons. Le site «RBLF» a choisi une licence (CC) BY-NC-ND - 3.0 non transposé.
Attribution - Pas d’Utilisation Commerciale - Pas de Modification - 3.0.
Autorisation de partager (copier, distribuer et communiquer le matériel) à l’identique par tous moyens et sous tous formats sans usage commercial et en citant les sources et auteurs.
La licence CC-BY-NC-ND 3.0 s’applique pour l’utilisation des données déposées en liens, telles les fichiers téléchargeables.

Précisément, l’utilisation de ces documents, articles, images, vidéos, etc. pour un usage purement privé et/ou dans un cadre scolaire ou associatif, est autorisée et libre de droits sous ces conditions préliminaires et relevant de la net-étiquette et du bon usage d’internet :

  • de mentionner les auteurs et la source dans le document réalisé, et ce de manière explicite et visible, mentions entendues comme le nom du site (RBLF-cimt), le nom du document et/ou de l’article, l’URL du document et/ou de l’article.
  • de placer un lien hypertexte dans la citation.
  • de ne pas citer un article dans son entièreté mais de renvoyer vers l’article d’origine.
  • de demander l’autorisation pour rapatrier un document sur son propre site, alors qu’il est proposé au téléchargement sur le site du RBLF.

Ces deux derniers points afin de supprimer la multiplication des sources et l’encombrement non responsable des réseaux, préjudiciable au bon fonctionnement et au meilleur flux des données.

L’utilisation de ces documents, articles, images, vidéos, etc. pour un usage commercial requiert :

  • d’obtenir un accord préalable auprès du ou des rédacteurs__du RBLF (rédacteur invité ou membre de la rédaction ou équipe rédactionnelle) ou auprès de l’équipe du RBLF.

MENTIONS LÉGALES

1. Présentation du blog.

Le site « RBLF-cimt» est créé par des bénévoles. L’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, permet d’obtenir si besoin des précisions sur l’identité des différents intervenants, responsables collaboratifs des publications, webmestres, propriétaire et créateur.

Hébergeur: OVH est l’hébergeur du site "RBLF-cimt" développé en PHP, et utilisant ses bases MySQL et Postgres. Le RBLF a choisi un "hébergement Pro". Le nom de domaine http://reseauborreliose.fr est enregistré chez OVH. http://www.ovh.com Site : Le site http://reseauborreliose.fr est propulsé par le logiciel libre Dotcleår, version 2 (http://fr.dotclear.org). Dotcleår est distribué gratuitement selon les termes de la GNU General Public License version 2 (http://www.gnu.org/licenses/old-licenses/gpl-2.0.html).
Thème : la présentation est une libre adaptation du thème "Chesnut" de Azork pour DC2 sous licence GNU GPL v2. Creative Commons : Paternité-Partage des Conditions Initiales à l’Identique 2.0 France (creativecommons.org).

2. Conditions générales d’utilisation du blog

La navigation sur le site « RBLF » implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites et notamment de la Licence Creative Commons (lire plus loin). Ces conditions d’utilisation et les mentions légales sont susceptibles d’être modifiées ou complétées en ligne sans préavis : elles s’imposent à l’utilisateur qui est invité à les consulter de manière régulière.
Le site «RBLF-cimt» est mis à jour régulièrement par son créateur et ses rédacteurs. Il est accessible en ligne à tout moment sauf interruption temporaire pour problèmes dus au serveur ou au logiciel du système de publication, problèmes dont le webmestre ne pourra être tenu pour responsable; ou bien interruption pour des raisons de maintenance, et ce sans avis préalable.
 L’alimentation du site « RBLF » en ressources, comme sa maintenance, pourront être suspendues à tout moment sans que ce choix en soit justifié.

3. Description des documents sur le blog

Le site « RBLF » a pour objet la présentation d’une information critique sur la borréliose de Lyme et son déni.
Les éléments qui le composent : images, vidéos, documents de toutes natures, sont des productions collaboratives.
Tous les documents sur le site « RBLF » sont des documents susceptibles d’être supprimés sans préavis.
Les images ou sons intégrés dans ces productions sont libres de droits.
Le blog avec les ressources numériques est placé sous la Licence indiquée plus loin.

4. Technologies numériques

Le site « RBLF » utilise la technologie du logiciel CMS Dotcleår. Le créateur du site peut publier et distribuer les modifications faites sur le logiciel Dotcleår installé selon les termes de cette même licence GNU General Public License version 2 (http://www.gnu.org/licenses/old-licenses/gpl-2.0.html) sous laquelle est enregistré Dotcleår.
Le site « RBLF » est une partie d’un multi-blog Dotcleår installé sous Licence GNU.
Le créateur du site ne pourra être tenu pour responsable de dommages matériels liés à la navigation sur le site et résultant de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité système ou de toute autre manipulation fautive.
Le site « RBLF » contient des ressources numériques dont la bonne utilisation - notamment, pour en lire les différents éléments - et la compatibilité de logiciels appropriés mis à jour, incombent à l’internaute. Le créateur du site ne pourra être tenu pour responsable d’un accès invalide à ses ressources.

5. Licence

La licence est celle de Créative Commons.
Le site «RBLF» est sous licence (CC) BY-NC-ND 3.0 non transposé.
Attribution - Pas d’Utilisation Commerciale - Pas de Modification - 3.0.
Autorisation de partager (copier, distribuer et communiquer le matériel) à l’identique par tous moyens et sous tous formats sans usage commercial et en citant les sources et auteurs.
La licence CC-BY-NC-ND 3.0 s’applique pour l’utilisation des données du site déposées en liens, telles les fichiers téléchargeables.

6. Gestion des données personnelles.

Le site «RBLF» ne collecte pas d’informations personnelles et de ce fait n’est pas déclaré à la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés).
 Néanmoins il utilise certaines images prises à la volée sans volonté de porter un préjudice quelconque aux personnes. Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée. Les documents seront alors floutés ou retirés du site à la demande.
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

7. Liens hypertextes et cookies.

Le site «RBLF» contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, valides lors de la mise en ligne par ses rédacteurs. Ceux-ci déclinent toute responsabilité sur les contenus des sites ainsi visités au-delà de la date de mise en ligne du lien. L’internaute pourra toutefois communiquer par l’adresse de contact-webmestre toute erreur d’adressage afin de faire réactualiser ces liens si besoin.
La navigation sur le site «RBLF» est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation sur les sites qui le mentionnent. Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains documents. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur pour refuser l’installation des cookies. Il consultera pour ce faire toutes informations utiles en ligne. (A titre indicatif : wikipedia Cookies informatiques).

8. Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site «RBLF» est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

9. Les principales lois concernées.

  • Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
  • Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

10. Lexique.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
CNIL: Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés. http://www.cnil.fr/
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
Creative Commons : Organisation à but non lucratif qui a pour dessein de faciliter la diffusion et le partage des œuvres tout en accompagnant les nouvelles pratiques de création à l’ère numérique. Elle offre gratuitement des licences. (http://creativecommons.org/licenses/by-nc-sa/2.0/deed.fr) ’’The GNU Free Documentation License (GNU FDL or simply GFDL) = GNU General Public License.

English

Licences - Copy

The documents belong to their authors. Documents under "droit d’auteur" are used here on a purely illustrative basis at ends of analyses, criticisms or studies. Use by taking care them of the permissions.

Tolerated

The articles to which you have access on this blog concern the French and international legislation on the droit d’auteur and the intellectual property. All the reproduction rights are reserved (reproduction of whole or part of a document).
The noncommercial use of these documents on a purely private and/or school basis is authorized and free of right, subject :

  • to have a written agreement of the writer or the Webmaster of the site;
  • to explicitly quote in the document the source (RBLF-cimt) and the URL of article;
  • to place a bond hyper-text towards the site.

The commercial use of these documents requires the prior written agreement of the redactors or the Webmaster.

GNU Free

’’The GNU Free Documentation License (GNU FDL or simply GFDL): is a copyleft license for free documentation, designed by the Free Software Foundation (FSF) for the GNU Project. It is similar to the GNU General Public License, giving readers the rights to copy, redistribute, and modify a work and requires all copies and derivatives to be available under the same license. Copies may also be sold commercially, but, if produced in larger quantities (greater than 100), the original document or source code must be made available to the work’s recipient.’’
The GFDL was designed for manuals, textbooks, other reference and instructional materials, and documentation which often accompanies GNU software. However, it can be used for any text-based work, regardless of subject matter. For example, the free online encyclopedia Wikipedia used to use the GFDL for all of its text.

This is with pleasure that RBLF-cimt will reach your requests. Don’t hesitate to contact us. Thank you and with soon.

Rédaction RBLF

Rédacteur: Rédaction RBLF

Restez au courant de l'actualité et abonnez-vous au Flux RSS de cette catégorie

Commentaires (0)

Les commentaires sont fermés


no attachment